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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 223
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223. Le résultat des vérifications prévues à l’article 222 doit être noté dans le registre du poste de travail concernant les appareils servant à l’extraction prévu à l’article 344.
D. 213-93, a. 223.
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